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Spark Vibe ForNet
Groupe justice et développement:2011-2016
Questions Orales
Question number:
5398
Objet: التعارض الظاهر بين العقد النموذجي في مجال كراء مأذونيات سيارات الأجرة وحرية المتعاقدين في تحديد صيغة التعاقد الذي أكده القضاء
Date réponse: pas de réponse
