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Groupe Authenticité et Modernité:2021-2026
Questions Orales
Question number:
4538
Objet: تطوير تجربة الـمحاكمات عن بعد
Date réponse: pas de réponse
الفريق
واضعي السؤال
Ahmed Touizi
Ahmed Touizi
Ahmed Touizi
Al Haouz
Commission de l'enseignement, de la culture et de la communication
Question:
فرضت التدابير الاحترازية التي اتخذتها بلادنا في سياق مواجهتها لفيروس كوفيد 19، اتخاذ مجموعة من التدابير والإجراءات، كان من بينها اعتماد نظام الـمحاكمات عن بعد، وهي التجربة التي تتطلب الـمزيد من التطوير في أفق اعتمادها بشكل دائم، خصوصا بعد اعتماد إطارها القانوني. لذا، نسائلكم عن تصوركم لتطوير تجربة الـمحاكمات عن بعد؟