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Groupe Authenticité et Modernité:2021-2026
Questions Orales
Question number:
6644
Objet: تفعيل المقتضيات القانونية المتعلقة باستغلال المقالع
Date réponse: Lundi 22 janvier 2024
الفريق
واضعي السؤال
Ahmed Touizi
Ahmed Touizi
Ahmed Touizi
Al Haouz
Commission de l'enseignement, de la culture et de la communication
Question:
نسائلكن عن التدابير والإجراءات التي تتخذونها قصد التنزيل الفعلي للمقتضيات القانونية المتعلقة باستغلال المقالع؟
Réponse
Procès-verbal de la séance plénière : 160
