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Groupe Authenticité et Modernité:2021-2026
Questions Orales
Question number:
6740
Objet: إصدار مدونة الحياة الجمعوية
Date réponse: Lundi 8 juillet 2024
الفريق
واضعي السؤال
Ahmed Touizi
Ahmed Touizi
Ahmed Touizi
Al Haouz
Commission de l'enseignement, de la culture et de la communication
Question:
تتميز النصوص الـمرتبطة بالجمعيات بخاصية التشتت، في وقتٍ تتّجه فيه الـممارسة القانونية نحو التجميع، أي تدوين النصوص القانونية الـمرتبطة بالمجال الواحد في مُدونةٍ جامعةٍ. لذا؛ نسائلكم عن تصوركم لإصدار مدونة الحياة الجمعوية؟
Réponse
Procès-verbal de la séance plénière : 184
0.63 Mo
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