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2025-01-15
Santiago : Le Député M. Mohamed Ghayate, Vice-Président de la Chambre des Représentants, participe au Congrès du Futur et au Troisième Sommet Mondial des Commissions du Futur
Les engagements du Gouvernement
Titre
Date de début
Date de fin
Groupe
- Tout -
Groupe du Rassemblement National des Indépendants
Groupe Authenticité et Modernité
Groupe Istiqlalien de l'unité et de l'égalitarisme
Groupe Socialiste - Opposition Ittihadi
Groupe Haraki
Groupe du Progrès et du Socialisme
Groupe constitutionnel démocratique et social
Groupement Justice et Développement
Député(e)s n'appartenant à aucun groupe ou groupement
Répondu
- Tout -
نعم
لا
إصدار تصاميم التهيئة لـثمانية (8) مدن كبرى. - 368743
Lundi 20 juin 2022
إعداد مشروع قانون يروم تبسيط مساطر وآجال المصادقة المرتبطة بتصاميم التهيئة واعتماد مبدأ الجهوية بخصوصها. - 368966
Lundi 20 juin 2022
إصدار دورية مشتركة بين الوزارة والوكالة الوطنية للمحافظة العقارية ووزارة الفلاحة والصيد البحري والتنمية القروية والمياه والغابات لتسوية الوضعية العقارية لأحياء "بام". - 370548
Lundi 20 juin 2022
تعديل القانون رقم 28.00 المتعلق بتدبير النفايات وملائمته مع مقتضيات القانون الإطار 99.12 بمثابة ميثاق وطني للبيئة والتنمية المستدامة. - 368383
Lundi 20 juin 2022
تعديل القانون رقم 28.00 المتعلق بتدبير النفايات وملائمته مع مقتضيات القانون الإطار 99.12 بمثابة ميثاق وطني للبيئة والتنمية المستدامة. - 370562
Lundi 20 juin 2022
تعزيز الإطار المؤسساتي لتدبير أنجع للنفايات المنزلية أو المماثلة لها. - 368383
Lundi 20 juin 2022
تعزيز الإطار المؤسساتي لتدبير أنجع للنفايات المنزلية أو المماثلة لها. - 370562
Lundi 20 juin 2022
تنظيم المخيمات الصيفية وتمكين الأطفال المغاربة خاصة المنتمون للعالم القروي والمناطق النائية من الاستفادة منها. - 370530
Lundi 20 juin 2022
تنظيم المخيمات الصيفية وتمكين الأطفال المغاربة خاصة المنتمون للعالم القروي والمناطق النائية من الاستفادة منها. - 370550
Lundi 20 juin 2022
تنظيم المخيمات الصيفية وتمكين الأطفال المغاربة خاصة المنتمون للعالم القروي والمناطق النائية من الاستفادة منها. - 370563
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